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Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021 – Ordre du jour
mercredi 15 décembre de 20 h 00 min à 23 h 00 min
Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :
le mercredi 15 décembre 2021 à 20h00
dans la salle du conseil municipal
C’est le 11ème conseil municipal depuis le début de l’année 2021 et le second accessible aux habitants (10 personnes maximum sur inscription) qui n’avait pu y accéder depuis plus d’un an. Madame le maire fait le choix de ne pas ouvrir le théâtre Gérard Philipe qui aurait pu accueillir davantage de public, comme cela se faisait il y a un an 1/2 en début du mandat lors du 1er confinement.
La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de visioconférence en direct sur la page youtube de la ville sans possibilité de commentaires. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables.
- Installation de M. Nicolas Farré en remplacement de Madame Catherine Londadjim, démissionnaire de son mandat de conseillère municipale
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2021
1.Révision du Règlement Local de la Publicité : bilan de la concertation et arrêt du projet de Règlement local de la Publicité révisé
2. Mise en oeuvre du télétravail
3. Mise en oeuvre des 1607h
4. Révision du CIA
5. Modification du tableau des effectifs
6. Mise en place d’indemnité d’astreinte filière police
7. Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique municipal – rapports d’activités du 1er janvier au 31 août 2018 ; du 1er septembre au 31 décembre 2018 ; 2019
8. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au budget primitif 2022
9. Avance sur la subvention 2022 à verser au Centre Communal d’Action Sociale
10. Tarification d’un séjour en direction des jeunes de 11 à 17 ans durant les vacances d’hiver 2022
11. Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association « Saint-Cyr-l’Ecole (d’) Escalade »
12. Avis du Conseil Municipal sur une demande de dérogation au repos dominical formulée par les sociétés PICARD SURGELES S.A.S et LIDL
13. Convention d’utilisation d’un local entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole et l’Association Centre Yvelines Médiation (CYM)
14. Convention d’utilisation d’un local entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole et l’Association Père Mère Enfant Médiation (APME)
15. Avenant n°2 à la police d’assurance de la flotte automobile (n°3 B) conclue avec la SMACL, par l’intermédiaire du groupement de commandes de CIG (mouvements intervenus dans le parc automobile assuré depuis le 1er janvier 2021).
16. Commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par le commune : remplacement d’un membre titulaire du groupe « Saint-Cyr-l’École en commun »
Liste des décisions du maire
Questions diverses
📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :
Vous nous avez proposé des questions à poser en conseil municipal, voici la liste des questions que nous allons poser. Madame le Maire fait le choix de répondre à ces questions en toute fin de conseil municipal
Les questions que vous nous adressez seront affichées ici après sélection lors de la réunion préparatoire du conseil municipal à laquelle vous pouvez participer et ayant lieu quelques jours avant la séance.
Question 1 à propos des feux tricolores communaux :
Question 2 –
Question à propos de caméras
N’oubliez-pas que notre mouvement est participatif ! Nous vous invitons donc à nous envoyer des propositions de questions orales qui pourront être posées à Madame le Maire en conseil municipal (questions d’ordre général).
Nous vous invitons à nous contacter si vous avez des informations à communiquer sur les éléments à l’ordre du jour ou si vous souhaitez participer à la préparation de ce conseil municipal avec nous.
[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX]
Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :
- 09 février 2022
- 13 avril 2022
- 15 juin 2022
[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]
Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :
https://www.saintcyr78.fr/ma-mairie/le-conseil-municipal-2/suivi-du-travail-du-conseil-municipal/
Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :
En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :
« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »
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