Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

le mercredi 3 avril 2024 à 20h00

C’est le 2e conseil municipal de l’année 2024. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence en direct sur la page Youtube de la ville sans possibilité d’ajouter des commentaires sous la vidéo. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables.

Ordre du jour :

Approbation du PV de la séance du conseil du 6 février 2024 ;

éf2024/04/1 : Compte de gestion 2023 de la commune 

Réf 2024/04//2 : Election d’un président de séance pour l’examen du compte administratif 2023 de la commune. 

Réf 2024/04/3 : Compte administratif 2023 de la commune 

Réf2024/04/4: Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 de la commune

Réf 2024/04/5 : Fiscalité directe locale: taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 

Réf2024/04/6: Budget primitif2024 de la commune Réf2024/04/7: Tarification séjour jeunes (11-17 ans) pour le mois de juillet

 Réf 2024/04/8 : Tarification séjour jeunes (11-17 ans) pour le mois d’août 

Réf 2024/04/9 : Enquête publique-Réorganisation des espaces extérieurs publics et privés des résidences Geldrop, Decour-Macé, Romain Rolland et Fontaine Saint-Martin. 

Réf2024/04/10: Tarification culturelle Cap ‘Culture #2 

Réf 2024/04/11 : Utilisation des véhicules municipaux : véhicule de fonction et véhicule de service. 

Réf 2024/04/12: Actualisation des tarifs municipaux – services techniques 

Réf 2024/04/13 : Convention d’occupation Temporaire du Domaine Public communal – Renouvellement de l’autorisation d’occupation du domaine public accordée à l’opérateur TIER Mobility en vue de l’exploitation d’une activité de location de trottinettes en libre-service

Réf 2024/04/14: Mise en place d’une ressourcerie. Convention d’occupation privative du domaine public avec l’association Le Grenier-Ressourcerie de St-Cyr. 

Réf 2024/04/15 : Dénomination du groupe scolaire situé dans la partie Est du Quartier CharlesRenard. 

Réf 2024/04//16 : Modification du tableau des effectifs Réf 2024/04/17: Convention de mécénat dans le cadre de l’organisation des Cyr’Olympiades 2024 

Réf 2024/04/18: Attribution d’une subvention à« l’ASSOCIATION SPORTIVE DE ST CYRFONTENAY HB78 » 

Réf2024/04/19: Attribution de subvention exceptionnelle au groupe scolaire BIZET-d’ORMESSON pour l’année 2024. 

Réf 2024/04/20 : Dénomination de voiries 

Réf 2024/04/21 : V œu en faveur d’une plus grande implication des territoires dans le cadre de la passation et du suivi par Île-de-France Mobilités des marchés de délégation de service public pour l’exploitation des réseaux d’autobus franciliens

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

Pas encore de questions prévues pour cette séance. Vous pouvez néanmoins nous soumettre des projets de questions orales qui seront mises à l’ordre du jour de notre prochaine réunion de préparation du 31 mars 10h, à laquelle vous pouvez aussi participer. Ecrivez-nous !

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

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[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

https://www.saintcyr78.fr/ma-mairie/le-conseil-municipal-2/suivi-du-travail-du-conseil-municipal/

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »