Le prochain Conseil Communautaire de Versailles Grand Parc (VGP) a lieu le mardi 2 avril 2024

L’ordre du jour détaillé sera disponible sur l’agenda de VGP ou bien ici quelques jours avant : 
https://www.versaillesgrandparc.fr/agenda/

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 
————-
I. Appel nominal ;
II. Adoption du procès-verbal de la précédente séance du Conseil communautaire ;
III. Décisions du Bureau et du Président prises par délégation du Conseil Communautaire
(L.5211-10 du CGCT) ;
IV. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour ;
V. Questions diverses

Questions institutionnelles
Rapporteur : François DE MAZIERES
D.2024.04.1 Installation de M. Benoît Vignes en qualité de conseiller communautaire de
Versailles Grand Parc, faisant suite au décès de M. Jean-Christian Schnell.
D.2024.04.2 Installation de M. Philippe Giudicelli en qualité de conseiller communautaire de
Versailles Grand Parc, faisant suite à la démission de M. Jean-Philippe Luce.
Finances
D.2024.04.3 Rapports préalables au budget primitif 2024 de la communauté d’agglomération
de Versailles Grand Parc sur les thèmes:
– développement durable,
– égalité femmes-hommes,
– indemnités des élus.
D.2024.04.4 Budgets principal et assainissement de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc.
Adoption du Compte financier unique (CFU) 2023.
Affectation du résultat 2023 du budget principal.
D.2024.04.5 Budget principal de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Adoption du budget primitif pour l’exercice 2024.
D.2024.04.6 Budget annexe assainissement de la communauté d’agglomération de Versailles
Grand Parc.
Adoption du budget primitif de l’exercice 2024.
D.2024.04.7 Budget principal de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Gestion des investissements pluriannuels.
Création et révision annuelle des autorisations de programmes et des crédits de
paiement (AP-CP) pour l’exercice 2024.
D.2024.04.8 Budget annexe assainissement de la communauté d’agglomération de Versailles
Grand Parc.
Gestion des investissements pluriannuels.
Création et révision annuelle des autorisations de programmes et des crédits de
paiement (AP-CP) pour l’exercice 2024.
D.2024.04.9 Flux financiers internes entre le budget principal et le budget annexe
assainissement sur l’exercice 2024 de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc :
– remboursement par le budget assainissement des charges de personnel et
d’indemnités d’élu affectées à l’assainissement,
– contribution du budget assainissement au titre des frais généraux,
– contribution du budget principal au titre de la gestion des eaux pluviales
urbaines.
Rapporteur : Olivier DELAPORTE
D.2024.04.10 Fixation des taux de fiscalité de la communauté d’agglomération de Versailles
Grand Parc.
Exercice budgétaire 2024.
D.2024.04.11 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2023
de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Attribution d’un fonds de concours de 4 244 489 € à la commune de Vélizy-
Villacoublay, pour le financement des travaux de rénovation, d’aménagement, de
réfection, de construction sur différents sites de la commune et des travaux de
façade de la piscine.
D.2024.04.12 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2023
de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Attribution d’un fonds de concours de 205 390 € à la commune de Viroflay, pour
le financement de l’acquisition sous forme de Vente en l’état futur d’achèvement
(VEFA) de la crèche des Réservoirs.
D.2024.04.13 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2022
de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Attribution d’un fonds de concours de 161 858 € à la commune de Saint-Cyrl’Ecole,
pour le financement des travaux de réfection de la Maison de la Famille.
D.2024.04.14 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2022
de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Attribution d’un fonds de concours de 66 301 € à la commune de Fontenay-le-
Fleury, pour le financement des travaux de réhabilitation des allées piétonnes du
parc Crévillent.
Gestion de l’eau
Rapporteur : Olivier DELAPORTE
D.2024.04.15 Taxe pour la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
(GEMAPI) sur le territoire de la communauté d’agglomération de Versailles
Grand Parc.
Fixation du produit de la taxe pour l’année 2024.
Gestion des déchets
Rapporteur : Luc WATTELLE
D.2024.04.16 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) sur le territoire
expérimental de 8 communes de la communauté d’agglomération de Versailles
Grand Parc.
Fixation des tarifs pour 2024.
Habitat
Rapporteur : Caroline DOUCERAIN
D.2024.04.17 Approbation du Plan intercommunal d’attributions de logements sociaux de la
communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Document cadre et convention.
Personnel territorial
Rapporteur : Olivier LEBRUN
D.2024.04.18 Tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand
Parc.
Mise à jour de février 2024.
D.2024.04.19 Personnel territorial.
Création d’un poste de suivi des délégations de service public (DSP) à la
Direction du Cycle de l’eau et création de 16 postes au sein de la direction de
l’enseignement musical et de la culture.
Désignations dans des organismes internes ou externes
Rapporteur : François DE MAZIERES
D.2024.04.20 Commissions thématiques permanentes de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc.
13ème actualisation.
Remplacement d’un membre au sein de la commission « Eau, Déchets et Enjeux
environnementaux ».
D.2024.04.21 Commissions consultatives d’élaboration et de suivi (CCES).
8ème actualisation.
Remplacement d’un élu au sein de la CCES du Programme local de prévention
des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de Versailles Grand Parc.
D.2024.04.22 Organismes en charge de la gestion de l’eau potable, de l’assainissement et des
milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI).
4ème actualisation.
Remplacement d’un représentant de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc au sein du Syndicat intercommunal d’assainissement de
la Boucle de la Seine (SIABS).
D.2024.04.23 Organismes en charge du traitement et de la destruction des déchets.
5ème actualisation.
Remplacement d’un représentant de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc au sein du (SITRU).
D.2024.04.24 Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) secondaire et supérieur.
Collèges et lycées publics du territoire de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc.
Commission de recherche (CR) de l’Université de Saint-Quentin-en-Yvelines
(UVSQ).
Commission de la Contribution de la vie étudiante et de campus (CVEC) de
l’UVSQ.
4ème actualisation.
Remplacement du représentant de la communauté d’agglomération au sein de
la CR de l’UVSQ.
D.2024.04.25 Missions locales intercommunales de Saint-Quentin-en-Yvelines et des environs
« SQYWAY 16/25 », de Paris-Saclay/les Ulis « VITA-LIS » et de Versailles.
3ème actualisation.
Remplacement d’un représentant de la communauté d’agglomération de
Versailles Grand Parc au sein de la Mission locale intercommunale de
Versailles.

Calendrier des Conseils communautaires 2024

• …

Le saviez-vous ? Les séances de conseil communautaire sont publiques, ce qui signifie que tout citoyen peut assister aux débats.

 

élus de la ville de Saint-Cyr sont conseillers communautaires, dont Lydie pour Saint-Cyr L’Ecole en Commun.

 

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