Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

le mercredi 12 avril 2023 à 20h00

C’est le troisième conseil municipal de l’année 2023. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence en direct sur la page Youtube de la ville sans possibilité de commentaires. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables après coup.

Ordre du jour :

Approbation du PV de la séance du conseil du 13 février 2023 ;
1 – Convention de prestation de services avec l’association le « Centre ATHENA » ;
2 – Compte de gestion 2022 de la Commune ;
3 – Election d’un président de séance pour l’examen du compte administratif 2022 de la commune ;
4 – Compte administratif 2022 de la commune ;
5 – Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 de la commune ;
6 – Taux d’imposition locale 2023 ;
7 – Budget Primitif 2023 de la commune ;
8 – Autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) – Bilan annuel pour 2022, modification des crédits de paiement et actualisation des autorisations de programme ;
9 – Tarification d’un séjour en direction des jeunes de 11 à 17 ans durant les vacances d’été 2023 (juillet) ;
10 – Tarification d’un mini-séjour en direction des jeunes de 11 à 17 ans durant les vacances d’été 2023 (août) ;
11 – Frais de représentation aux agents territoriaux occupant un emploi fonctionnel ;
12 – Renouvellement de la convention de prestation de services avec l’association « UFOLEP » ;
13 – Utilisation des véhicules municipaux : véhicule de fonction et véhicule de service ;
14 – Engagement de la commune de SAINT-CYR-L’ECOLE pour les Équipements Individuels Mobiles – Incidences budgétaires ;
15 – Opération de construction de 8 logements collectifs en PSLA – Garantie communale pour un emprunt contracté par la société coopérative HLM Apilogis ;
16 – Convention concernant la restauration administrative pour les personnels de l’État – période 2023-2026 inclus ;
17 – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport, du Conseil Régional Ile-de-France et du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre de la réalisation du Parc de la Râtelle ;
18 – Modification du tableau des effectifs ;
19 – Conditions de mise à disposition et de location des équipements sportifs municipaux couverts ;
20 – Conventions initiales d’objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Cyr-l’École et 6 associations locales ;
21 – Nouvelle offre du service culture « Cap Culture : Adapter, Diversifier, Dynamiser ».

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

Pas de question adressée pour cette séance.

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

• 31/05/2023
• 09/06/2023 (sénatoriales)
• 05/07/2023
• 27/09/2023
• 15/11/2023
• 13/12/2023

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[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

https://www.saintcyr78.fr/ma-mairie/le-conseil-municipal-2/suivi-du-travail-du-conseil-municipal/

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »