Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

📍 le mercredi 24 septembre 2025 à 20h00

C’est le 5e conseil municipal de l’année 2025. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence sur la page Youtube de la ville sans possibilité d’ajouter des commentaires sous la vidéo. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables.

📍📍 Ordre du jour :

I. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 juillet 2025

II. Examen des délibérations : le dossier nous est adressé 5 jours avant le conseil

Réf 2025/09/1
Admission en non-valeur et créances éteintes
Réf 2025/09/2
Avenant n°5 au traité de concession d’aménagement avec GPA (prolongation)
Réf 2025/09/3
Autorisation donnée au Maire quant à la signature d’une convention d’occupation du domaine public en vue de l’installation, de la gestion, et de l’exploitation de bornes de recharges pour véhicules électriques sur le territoire de la Ville de Saint-Cyr-L’Ecole.
Réf 2025/09/4
Avenant n°2 à la convention tripartite de mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit du lycée Jules Hardouin Mansart
Réf 2025/09/5
Renouvellement convention de mise à disposition du Département pour le LAEP (Lieu Accueil Enfants Parents)
Réf 2025/09/6
Règlement de fonctionnement des EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfants)
Réf 2025/09/7
Reprise d’une partie de l’excédent d’investissement
Réf 2025/09/8
DM n°2
Réf 2025/09/9
Modification de la délibération n°2025/07/7 – conditions du prêt de la salle des fêtes
Réf 2025/09/10
Vente de la parcelle cadastrée section AD n° 31 sise avenue du Colonel Fabien
Réf 2025/09/11
Responsabilité Élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
Réf 2025/09/12
Modalités de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée du P.L.U. au public
Réf 2025/09/13
Autorisation donnée à Madame Le Maire quant à la signature du marché public relatif à la réalisation de travaux de réaménagement de la rue de l’aérostation maritime

III. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

IV. Questions diverses

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

Vous pouvez nous soumettre des projets de questions orales qui seront mises à l’ordre du jour de notre prochaine réunion de préparation qui a lieu quelques jours avant le conseil municipal, à laquelle vous pouvez aussi participer. Ecrivez-nous !

Madame le Maire,

Des riverains nous signalent que de nouvelles fissures sont apparues sur le pont de la rue Emile Zola qui enjambe les voies ferrées.

Sans être riverains, de nombreux Saint-Cyriens constatent l’état de délabrement inquiétant de cet ouvrage en l’empruntant, que ce soit à pied ou en voiture.

Notre commune a-t-elle signé une convention avec la SNCF pour décider des responsabilités des deux parties, et si oui, quelles sont les responsabilités respectives de la commune et de la sncf par rapport à l’entretien de ce pont ? Des travaux sont-ils prévus et si oui, à quelle échéance ?

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX – Saint-Cyr L’Ecole]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

• CM n°44 – Mercredi 5 février 2025 – 20h00
• CM n°45 – Mercredi 2 avril 2025 – 20h00
• CM n°46 – Mercredi 21 mai 2025 – 20h00
• CM n°47 – Mercredi 2 juillet 2025 – 20h00
• CM n°48 – Mercredi 24 septembre 2025 – 20h00
• CM n°49 – Mercredi 12 novembre 2025 – 20h00
• CM  n°50 – Mercredi 17 décembre 2025 – 20h00

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[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

Suivi du travail du Conseil municipal

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »