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Conseil municipal du lundi 13 février 2023 – Découvrez l’ordre du jour et les infos utiles !

lundi 13 février de 20 h 00 min

conseil municipal

Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

le lundi 13 février 2023 à 20h00

C’est le deuxième conseil municipal de l’année 2023. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence en direct sur la page youtube de la ville sans possibilité de commentaires. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables après coup.

Ordre du jour :

1 – Mandat spécial pour un déplacement à Avignon dans le cadre du festival 2023.
2 – Avenant n°3 à la police d’assurance de la flotte automobile (lot n°3B) conclue avec la SMACL, par l’intermédiaire du groupement de commandes du CIG (mouvements intervenus dans le parc automobile assuré depuis le 1er janvier 2020)
3 – Orientation budgétaire de la ville 2023
4 – Débat sur la politique générale de la ville
5 – Convention de partenariat pédagogique et artistique entre le conservatoire à rayonnement régional de Versailles grand parc et le théâtre Gérard Philipe de Saint-Cyr-l’École.
6 – Convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour la mise en place d’une billetterie commune en ligne pour le Festival Electrochic 2023 prévu du 9 au 18 mars 2023.
7 – Renouvellement convention prestation de service DU FUN POUR TOUS
8 – Avenant n° 1 à la convention d’utilisation de locaux conclue le 27 juillet 2022 avec le Secours Populaire Français
9 – Avenant n° 3 à la police d’assurance des dommages aux biens, lot n° 1 B, conclue par l’intermédiaire du groupement de commandes du CIG (superficie assurée au 1er janvier 2023).

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

A venir

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

  • 12/04/2023
  • 31/05/2023
  • 05/07/2023
  • 27/09/2023
  • 15/11/2023
  • XX/12/2023*

*en attente dates officielles des vacances scolaires


[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

https://www.saintcyr78.fr/ma-mairie/le-conseil-municipal-2/suivi-du-travail-du-conseil-municipal/

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »

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