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[Elus VGP – en visio] Conseil Communautaire de Versailles Grand Parc, n°1 #2026
mardi 13 janvier de 17 h 00 min à 18 h 30 min
Le prochain Conseil Communautaire de Versailles Grand Parc (VGP) a lieu le mardi 13 janvier 2026 EN VISIO
L’ordre du jour détaillé sera disponible sur l’agenda de VGP ou bien ici quelques jours avant :
https://www.versaillesgrandparc.fr/agenda/
ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 janvier 2016
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I. Appel nominal ;
II. Adoption du procès-verbal de la précédente séance du Conseil communautaire ;
III. Décisions du Bureau et du Président prises par délégation du Conseil Communautaire
(L.5211-10 du CGCT) ;
IV. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour ;
Finances
Rapporteur : Olivier DELAPORTE
D.2026.01.1 Budget principal et budget annexe assainissement.
Débat sur les orientations budgétaires (DOB) 2026 de la communauté
d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Rapporteur : Olivier LEBRUN
D.2026.01.2 Budget principal de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Révision libre de l’attribution de compensation de la commune des Loges-en-
Josas : hausse exceptionnelle liée au retour incitatif de la croissance fiscale
intercommunale 2025.
Gestion de l’eau
Rapporteur : Marc TOURELLE
D.2026.01.3 Service public d’assainissement non collectif (SPANC).
Tarifs des redevances pour le contrôle des installations non collectives à
compter du 14 janvier 2026.
Personnel territorial
Rapporteur : Olivier LEBRUN
D.2026.01.4 Tableaux des effectifs de la communauté d’agglomération de Versailles Grand
Parc.
Actualisation.
V. Questions diverses
Calendrier des Conseils communautaires 2026 ?
- Mardi x février 2026
- Mardi x avril 2026
- Mardi x octobre 2026
