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[Elus VGP – en visio] Conseil Communautaire de Versailles Grand Parc, n°1 #2026

mardi 13 janvier de 17 h 00 min à 18 h 30 min

Le prochain Conseil Communautaire de Versailles Grand Parc (VGP) a lieu le mardi 13 janvier 2026 EN VISIO

L’ordre du jour détaillé sera disponible sur l’agenda de VGP ou bien ici quelques jours avant : 
https://www.versaillesgrandparc.fr/agenda/

👇 ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 13 janvier 2016
————-
I. Appel nominal ;
II. Adoption du procès-verbal de la précédente séance du Conseil communautaire ;
III. Décisions du Bureau et du Président prises par délégation du Conseil Communautaire
(L.5211-10 du CGCT) ;


IV. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour ;

Finances
Rapporteur : Olivier DELAPORTE
D.2026.01.1 Budget principal et budget annexe assainissement.
Débat sur les orientations budgétaires (DOB) 2026 de la communauté
d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Rapporteur : Olivier LEBRUN

Prise d’acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire et de l’existence du rapport sur la base duquel il s’est tenu. (Annexe 1)


D.2026.01.2 Budget principal de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Révision libre de l’attribution de compensation de la commune des Loges-en-
Josas : hausse exceptionnelle liée au retour incitatif de la croissance fiscale
intercommunale 2025.


Gestion de l’eau

Rapporteur : Marc TOURELLE
D.2026.01.3 Service public d’assainissement non collectif (SPANC).
Tarifs des redevances pour le contrôle des installations non collectives à
compter du 14 janvier 2026.


Personnel territorial
Rapporteur : Olivier LEBRUN
D.2026.01.4 Tableaux des effectifs de la communauté d’agglomération de Versailles Grand
Parc.
Actualisation.

V. Questions diverses

Calendrier des Conseils communautaires 2026 ?

  • Mardi x février 2026
  • Mardi x avril 2026
  • Mardi x octobre 2026

Comment Assister au conseil communautaire ❓

⏰ Le saviez-vous ? Les séances de conseil communautaire sont publiques, ce qui signifie que tout citoyen peut assister aux débats.
 
5️⃣ élus de la ville de Saint-Cyr sont conseillers communautaires, dont Lydie pour Saint-Cyr L’Ecole en Commun.
 
Aucune démarche d’inscription n’est nécessaire pour assister aux séances de Conseils communautaires de Versailles Grand Parc. En revanche, seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s’exprimer et à voter. Il vous suffit donc de vous présenter à l’hôtel de ville de Versailles 10 minutes avant le début du conseil communautaire !
 
Tandis que les élus sont installés en salle du Conseil, les spectateurs assistent à la séance depuis le « pigeonnier » et doivent y demeurer silencieux.
Toutefois, en raison des mesures sanitaires toujours en vigueur, les séances du Conseil se tiennent encore actuellement en salle des fêtes à la mairie de Versailles, plus grande, tandis que le public est installé en salle des mariages . La porte est laissée ouverte entre ces deux salles.

Détails

Organisateur

  • Versailles Grand Parc

Versailles – Hôtel de Ville

4 avenue de Paris
Versailles, 78000 France

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